COMITE DES FETES, LOISIRS ET SPORTS DE SEVENANS

Active Sevenans 1973-07-10
M

Mission

Regrouper les habitants de la commune en vue de favoriser les contacts et développer l'amitié. Procurer aux enfants et aux adultes des moyens de distraction, de jeux et de sport.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sevenans (90400)

Associations de Sevenans

Siège INSEE

MAIRIE, 90400 SEVENANS

Contact

#

Identifiants

RNA
W901000483
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
497614123
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901001912
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

comités des fêtes

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr