ASSOCIATION CULTUELLE DE L'EGLISE PROTESTANTE UNIE DE DELLE-BADEVEL (ACEPU DE DELLE-BADEVEL)

Active Delle 1906-06-25
M

Mission

assurer l’exercice du culte luthérien et pourvoir en tout ou en partie aux frais et besoins du culte et des divers services et activités qui peuvent s'y rattacher. Sa circonscription comprend la commune de Badevel, dans le département du Doubs et les cantons de Delle et Grandvillars, dans le Territoire de Belfort ; l'association se compose d'au moins sept membres majeurs

Domaines

  • activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Sud Territoire
@

Commune & Contact

Commune

Delle (90100)

Associations de Delle

Contact

#

Identifiants

RNA
W901000452
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901002499
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Cultuelle (U)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr