ASSOCIATION AGREEE POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE CHATENOIS LES FORGES - LA MATINALE

Dissoute Châtenois-les-Forges 1923-03-06
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2008-11-08.

De détenir et de gérer des droits de pêche sur les domaines public et privé de l'Etat; sur les domaines public et privé de collectivités locales; sur les domaines privés de propriétaires, sur ses propres propriétés; de participer activement à la protection des milieux aquatiques et de leur patrimoine piscicole, en particulier : par la lutte contre le braconnage, par la lutte contre la pollution des eaux ou toutes autres causes qui ont pour conséquence la destruction, la dégradation des zones es

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châtenois-les-Forges (90700)

Associations de Châtenois-les-Forges

Contact

#

Identifiants

RNA
W901000310
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901000279
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.