ASSOCIATION AUTONOME DES PARENTS D'ELEVES DE DELLE

Active Delle 1972-01-15
M

Mission

Représenter les parents d'elèves auprès de l'administration des syndicats du corps enseignant de l'académie et des pouvoirs publics de coopérer avec les instances et organisations désignées à tout ce qui concerne l'éducation des élèves du point de vue moral matériel et intellectuel de participer dans les cadres légaux à l'élaboration des projets de réforme de l'enseignement de maintenir au sein des établissements le respect absolu de la neutralité politique ou religieuse et de l'intégrité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Delle (90100)

Associations de Delle

Siège INSEE

12 FAUBOURG DE MONTBELIARD, 90100 DELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W901000154
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
838467512
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
83846751200011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0901001783
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-15
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

éducation formation

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr