Mission
assurer la sauvegarde de l'environnement du cadre de vie dans les communes de Belfort, Perouse, Bavilliers, Danjoutin, Bessoncourt, Essert, Cravanche, Offemont, Denney; son action s'inscrit dans le cadre de la préservation des espaces naturels et de la maîtrise de l'urbanisation en vue de garantir aux communes et leurs environs un développement harmonieus et équilibré
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde 👉 Grand Belfort
- défense et amélioration du cadre de vie 👉 Grand Belfort
Commune & Contact
Commune
Bessoncourt (90160)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Activité
comités de défense, de sauvegarde
défense et amélioration du cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr