ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES TERRIENS Active Les Vallées de la Vanne Chasse W893006906 Créée en 1930 divers chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Vallées de la Vanne (89320) Identifiants RNAW893006906 HIST.0199 Anciennes informations Historique Créée le 11/08/1930, dernière déclaration le 24/10/2007 4 évènements 11/08/1930 Création 29/08/1930 Publication au Journal Officiel 24/10/2007 Dernière déclaration 11/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.