GROUPEMENT DE PROPRIÉTAIRES POUR LA CHASSE À DYÉ

Active Flogny-la-Chapelle 1985-09-16
M

Mission

Grouper les propriétaires de foncier non bâti et les chasseurs de la commune de Dyé en vue du développement du gibier par la protection et le repeuplement, la destruction des nuisibles, la réglementation de la pression cynégétique par un nombre limite de fusils ainsi que la restriction dans le tir du gibier en fonction de sa présence sur notre territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Flogny-la-Chapelle (89360)

Associations de Flogny-la-Chapelle

Contact

#

Identifiants

RNA
W892005192
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
7360
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 892S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr