LES CHASSEURS DE CHASSIGNELLES

Active Chassignelles 1949-08-24
M

Mission

faire respecter sur son territoire la règlementation actuellement en vigueur sur la surveillance et la police de la chasse ; repeupler et conserver le gibier ; détruire les animaux nuisibles s'il y a lieu

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chassignelles (89160)

Associations de Chassignelles

Siège INSEE

5 RUE DE FULVY, 89160 CHASSIGNELLES

Contact

#

Identifiants

RNA
W892000440
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
804871044
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
2415
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 892S

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr