SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE STIGNY "LA SAINT HUBERT"

Active Chassignelles 1966-08-06
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune, ainsi que les étrangers qui seraient admis, en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement , l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires ou l'association possède des droits de chasse soit par apport des sociétaires ou par cession gratuite

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chassignelles (89160)

Associations de Chassignelles

Siège INSEE

CHE BAUVAIS, 89160 STIGNY

Contact

#

Identifiants

RNA
W892000256
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
799026174
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
3818
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 892S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr