DES USAGERS POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE D'ESCAMPS (ADURRACE)

Active Escamps 1999-06-10
M

Mission

rechercher les meilleures solutions techniques et financières pour réaliser les raccordements de chacun des usagers adhérents au réseau d'assainissement des eaux usées mis en service par la commune d'escamps. assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Auxerrois
@

Commune & Contact

Commune

Escamps (89240)

Associations de Escamps

Contact

#

Identifiants

RNA
W891009512
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891010595
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 891P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr