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DES USAGERS POUR LE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE D'ESCAMPS (ADURRACE)

Activité

Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement

Projet porté

Rechercher les meilleures solutions techniques et financières pour réaliser les raccordements de chacun des usagers adhérents au réseau d'assainissement des eaux usées mis en service par la commune d'Escamps. Assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Adresse

ESCAMPS (89240)

Historique

Les évènements marquants de l'association :

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro d'identifiant

Identifiant de l'association : 891P0891010595

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0891010595

Nouvel identifiant

Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W891009512

Nouvel enregistrement

Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 891P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du registre : W891009512

Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)

Site web déclaré au registre : Aucun