M
Mission
Protection des récoltes, protection et repeuplement du gibier par la constitution de réserve, répression du braconnage sous toutes ses formes, destruction des animaux nuisibles.
Domaines
- chasse 👉 Aillantais en Bourgogne
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Maurice-le-Vieil (89110)Associations de Saint-Maurice-le-Vieil
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W891000841
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0891001746
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : dernière date publication enregistrée :2005-12-17
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr