ASSOCIATION DES CHASSEURS ET PROPRIETAIRES EXPLOITANTS DE FLEURY LA VALLEE

Active Fleury-la-Vallée 1946-03-20
M

Mission

grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis, en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement, l'élevage , la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires, où l'association possèdera le droit de chasse et de destruction des animaux nuisibles, soit par apports des associés, soit par des cessions, échanges ou locations

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fleury-la-Vallée (89113)

Associations de Fleury-la-Vallée

Siège INSEE

26 GRANDE RUE, 89113 FLEURY-LA-VALLEE

Contact

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Identifiants

RNA
W891000858
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
923500953
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0891001992
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 891P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr