NOUVELLE ORGANISATION DE L'EAU (NOE) Active Sapois Environnement W881010134 Créée en 1999 indefini Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sapois (88120) Identifiants RNAW881010134 HIST.14125 Historique Créée le 13/09/1999, dernière déclaration le 20/06/2025 4 évènements 13/09/1999 Création 02/10/1999 Publication au Journal Officiel 20/06/2025 Dernière déclaration 20/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Environnement Environnement 024000Environnement, cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.