M
Mission
lA GESTION DU MATERIEL, DE L'ENTRETIEN, DE L'APPROVISIONNEMENT DES EAUX POUR LES HABITATIONS CONCERNEES DEFINIE PAR LE REGLEMENT INTERIEUR
Domaines
- ressources naturelles 👉 Hautes Vosges
@
Commune & Contact
Commune
Sapois (88120)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W881009736
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
ressources naturelles
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr