M
Mission
développer et entretenir les relations les plus cordiales possibles entre les membres adhérents, étudier toutes les questions intéressant la juridiction consulaire, faciliter le recreutement et le perfectionnement des juges consulaires
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Épinal (88000)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W881001159
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
12611
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 881P
Activité
justice
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr