COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DE LA CHAMBRE D'AGRICULTURE DE LA VIENNE

Active Mignaloux-Beauvoir 1977-02-17
M

Mission

organiser des activités à destination des salariés de la chambre d'agriculture de la vienne ainsi que de leurs familles (conjoint et enfants) , hors convention avec le comité social et économique de la chambre d'agriculture de la vienne, et financées par les fonds propres de l'association la gestion matérielle et opérationnelle de toute ou partie des acs du cse de la chambre d'agriculture de la vienne définies dans un convention ;

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Poitiers
@

Commune & Contact

Commune

Mignaloux-Beauvoir (86550)

Associations de Mignaloux-Beauvoir

Siège INSEE

LA VALLEE DES TOUCHES, 86550 MIGNALOUX-BEAUVOIR

Contact

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Identifiants

RNA
W863004296
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534278171
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0863005611
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Observation : dernière date publication enregistrée :1977-03-12

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr