FONTAINE LE COMTE BASKET CLUB Active Croutelle Basket Club de sport W863003216 453729956 Créée en 2003 PRATIQUE DU BASKET Contact WEBhttps://flcbc.comEMAILfontainelecomte.basket@gmail.com
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Croutelle (86240) 3 RUE DE L'ECORCERIE, 86240 CROUTELLE Identifiants RNAW863003216 SIREN453729956 SIRET45372995600038 HIST.0863012481 Historique Créée le 27/05/2003, dernière déclaration le 09/06/2026 6 évènements 27/05/2003 Création 27/05/2003 Enregistrement INSEE 05/07/2003 Publication au Journal Officiel 09/06/2026 Dernière déclaration 09/06/2026 Dernier évènement INSEE 23/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 09/06/2026 / Modification 09/06/2026 Modification Site web : https://flcbc.comTransfert du siège : 03 rue de l'Écorcerie, 86240 Croutelle Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.