FONTAINE LE COMTE BASKET CLUB Active Croutelle Basket Club de sport W863003216 453729956 Employeuse Créée en 2003 PRATIQUE DU BASKET Contact WEBhttps://flcbc.comEMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Croutelle (86240) 3 RUE DE L'ECORCERIE, 86240 CROUTELLE Identifiants RNAW863003216 SIREN453729956 SIRET45372995600038 HIST.0863012481 Historique Créée le 27/05/2003, dernière déclaration le 09/06/2026 6 évènements 27/05/2003 Création 27/05/2003 Enregistrement INSEE 05/07/2003 Publication au Journal Officiel 09/06/2026 Dernière déclaration 09/06/2026 Dernier évènement INSEE 23/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 09/06/2026 / Modification 09/06/2026 Modification Site web : https://flcbc.comTransfert du siège : 03 rue de l'Écorcerie, 86240 Croutelle Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.