CEP POITIERS BASKET 86

Active Poitiers 2001-09-03
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Mission

cette association a pour but la pratique du basketball et d'une façon complémentaire éventuellement, la pratique d'autres activités physiques, sportives et de pleine nature et à titre supplémentaire tout rassemblement en vue de la convivialité de ses membres ; a ce titre, elle est affiliée à la fédération française de basketball (ffbb) et s'engage à se conformer aux statuts et aux règlements de cette fédération ainsi que de ses organes déconcentrés ; a compter du 1er juillet 2025, l'association assure le rôle d'association-support de la sasp poitiers basket 86 (identifiée au rcs poitiers sous le numéro 534 525 290) en charge de la gestion d'un secteur professionnel constitué, à cette date, d'une équipe professionnelle masculine évoluant en pro b (2e division française) ainsi que d'un centre de formation agréé ; elle dispose ainsi des droits et obligations liés à ce statut d'association-support prévues aux articles l ; 122-1 et suivants du code du sport et par les règlements généraux de la ffbb ; en outre, l'association a qualité pour effectuer toute étude, toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet poursuivi, participer à toute action, notamment de formation, au profit des sportifs, créer tout organisme, et d'une façon générale, procéder à toute intervention, dès lors que leurs objets ont des rapports directs ou indirects avec ceux de l'association ; l'association veille au respect par ses membres (i) du contrat d'engagement républicain mentionné à l'article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et (ii) de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; la durée de l'association est illimitée ;

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Poitiers (86000)

Associations de Poitiers

Siège INSEE

73 RUE DU DOLMEN, 86000 POITIERS

Contact

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Identifiants

RNA
W863001767
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
348720483
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
34872048300042
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0863011896
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-19
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  • Ancien titre : POITIERS CEP BASKET BALL
  • Nouveau titre : CEP POITIERS BASKET 86
  • Nouvel objet : cette association a pour but la pratique du basketball et d'une façon complémentaire éventuellement, la pratique d'autres activités physiques, sportives et de pleine nature et à titre supplémentaire tout rassemblement en vue de la convivialité de ses membres ; a ce titre, elle est affiliée à la fédération française de basketball (ffbb) et s'engage à se conformer aux statuts et aux règlements de cette fédération ainsi que de ses organes déconcentrés ; a compter du 1er juillet 2025, l'association assure le rôle d'association-support de la sasp poitiers basket 86 (identifiée au rcs poitiers sous le numéro 534 525 290) en charge de la gestion d'un secteur professionnel constitué, à cette date, d'une équipe professionnelle masculine évoluant en pro b (2e division française) ainsi que d'un centre de formation agréé ; elle dispose ainsi des droits et obligations liés à ce statut d'association-support prévues aux articles l ; 122-1 et suivants du code du sport et par les règlements généraux de la ffbb ; en outre, l'association a qualité pour effectuer toute étude, toutes opérations financières mobilières ou immobilières se rattachant à l'objet poursuivi, participer à toute action, notamment de formation, au profit des sportifs, créer tout organisme, et d'une façon générale, procéder à toute intervention, dès lors que leurs objets ont des rapports directs ou indirects avec ceux de l'association ; l'association veille au respect par ses membres (i) du contrat d'engagement républicain mentionné à l'article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et (ii) de la charte de déontologie du sport établie par le comité national olympique et sportif français ; la durée de l'association est illimitée ;
  • Site web : https://www.cep-poitiers-basket.fr/
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 863P

Activité

Basket-ball

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr