COMITE DEPARTEMENTAL VIENNE DE BASKET-BALL Active Chasseneuil-du-Poitou Basket Club de sport W863002224 392674651 Créée en 1997 Developper le basket Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Chasseneuil-du-Poitou (86360) 6 ALLEE JEAN MONNET, 86000 POITIERS Identifiants RNAW863002224 SIREN392674651 HIST.0863010593 Historique Créée le 29/04/1997, dernière déclaration le 17/12/2025 6 évènements 01/09/1980 Enregistrement INSEE 29/04/1997 Création 07/06/1997 Publication au Journal Officiel 01/01/2016 Dernier évènement INSEE 17/12/2025 Dernière déclaration 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 17/12/2025 / Modification 17/12/2025 Modification Transfert du siège : avenue du Futuroscope, 86360 Chasseneuil-du-Poitou Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationprécédemment enregistrée à Montmorillon Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.