COMITE DEPARTEMENTAL VIENNE DE BASKET-BALL Active Chasseneuil-du-Poitou Basket Club de sport W863002224 392674651 Employeuse Créée en 1997 Developper le basket Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Chasseneuil-du-Poitou (86360) 6 ALLEE JEAN MONNET, 86000 POITIERS Identifiants RNAW863002224 SIREN392674651 HIST.0863010593 Historique Créée le 29/04/1997, dernière déclaration le 17/12/2025 6 évènements 01/09/1980 Enregistrement INSEE 29/04/1997 Création 07/06/1997 Publication au Journal Officiel 01/01/2016 Dernier évènement INSEE 17/12/2025 Dernière déclaration 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 17/12/2025 / Modification 17/12/2025 Modification Transfert du siège : avenue du Futuroscope, 86360 Chasseneuil-du-Poitou Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Basket / Club de sport Basket 011065Basket-ball Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationprécédemment enregistrée à Montmorillon Effectif salarié 1 ou 2 salariés / 2024 1 ou 2 salariés tranche 01Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Lieux d'activité un autre établissement à Chasseneuil-du-Poitou Chasseneuil-du-PoitouÉtablissement secondaire Établissements actifs du répertoire SIRENE (septembre 2026), siège non compris. L'effectif indiqué est celui de chaque établissement. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.