COMITE D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DE GRAND POITIERS

Active Poitiers 1962-08-10
M

Mission

DEVELOPPER LA SOLIDARITE ENTRE LES AGENTS TERRITORIAUX APPARTENANT AUX COLLECTIVITES TELLES QUE DESIGNEES A L'ARTICLE 1

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Poitiers
  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Grand Poitiers
@

Commune & Contact

Commune

Poitiers (86000)

Associations de Poitiers

Contact

#

Identifiants

RNA
W863001702
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0863003636
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 863P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr