ASSOCIATION DE SAINT-SULPICE, AUX ORMES Active Les Ormes Loisirs Comités des fêtes W861002690 927818880 Créée en 1973 ORGANISER DIVERSES MANIFESTATIONS ET FETES Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Les Ormes (86220) 86220 LES ORMES Identifiants RNAW861002690 SIREN927818880 HIST.0861001426 Historique Créée le 06/09/1973, dernière déclaration le 24/02/2026 6 évènements 06/09/1973 Création 06/09/1973 Enregistrement INSEE 06/09/1973 Dernier évènement INSEE 22/09/1973 Publication au Journal Officiel 24/02/2026 Dernière déclaration 17/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 24/02/2026 / Modification 24/02/2026 Modification Nouvel objet : ORGANISER DIVERSES MANIFESTATIONS ET FETESTransfert du siège : lieu-dit Saint Sulpice, 86220 Les Ormes Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs / Comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.