ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DES ORMES

Active Les Ormes 1970-08-04
M

Mission

ASSURER UNE BONNE ORGANISATION DE LA CHASSE, FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER,DESTRUCTION DES NUISIBLES, RESPECT DU PLAN DE CHASSE, CONSERVATION DES HABITATS NATURELS, RESPECT DES PROPRIETES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Ormes (86220)

Associations de Les Ormes

Siège INSEE

11 PLACE DE LA MAIRIE, 86220 LES ORMES

Contact

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Identifiants

RNA
W861001311
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
824903298
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0861001186
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 861S

Activité

clubs de loisirs, relations

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr