SAINT-GERVAIS BASKET BALL CLUB Active Saint-Gervais-les-Trois-Clochers Sport Basket W861002218 Créée en 2000 LA PRATIQUE DU BASKET BALL. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Gervais-les-Trois-Clochers (86230) Identifiants RNAW861002218 HIST.0861003691 Historique Créée le 16/11/2000, dernière déclaration le 13/06/2001 4 évènements 16/11/2000 Création 09/12/2000 Publication au Journal Officiel 13/06/2001 Dernière déclaration 12/06/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Basket Sport 011000Sports, activités de plein air Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.