COMITE DES FETES DE SCORBE-CLAIRVAUX

Active Scorbé-Clairvaux 1972-04-13
M

Mission

ORGANISER DANS LA COMMUNE DES MANIFESTATIONS COMMERCIALES, ARTISTIQUES ET SPORTIVES EN RESPECTANT L'AUTONOMIE ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE DE CHACUN DES COMITES, UNIONS, SOCIETES ET GROUPEMENTS EXISTANT DANS LA COMMUNE. COORDONNER TOUTES LES

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Scorbé-Clairvaux (86140)

Associations de Scorbé-Clairvaux

Siège INSEE

86140 SCORBE-CLAIRVAUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W861000826
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
433345022
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0861001367
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 861S

Activité

clubs de loisirs, relations

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr