ASSOCIATION DOMAINE DE SAINT USTRE Active Scorbé-Clairvaux Centres de loisirs Activités de soutien à la production animale W861007697 991528829 Créée en 2025 pension pour les chevaux de propriétaires Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Scorbé-Clairvaux (86140) 10 RUE DU STADE, 86140 SCORBE-CLAIRVAUX Identifiants RNAW861007697 SIREN991528829 Historique Créée le 08/09/2025, dernière déclaration le 08/09/2025 6 évènements 08/09/2025 Création 08/09/2025 Dernière déclaration 23/09/2025 Publication au Journal Officiel 23/09/2025 Mise à jour 01/10/2025 Enregistrement INSEE 01/10/2025 Dernier évènement INSEE Détails Publications au Journal Officiel dernière le 08/09/2025 / Création 08/09/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Centres de loisirs / Activités de soutien à la production animale Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Activité NAF 01.62ZActivités de soutien à la production animale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.