POUR LA PROTECTION DES LIEUX-DITS LE COTEAU, LE BREUIL, PLASSARD, ENCREVIER (85), LE MOULIN DE CHARBONNEAU, LA ROULIERE (79)

Active Treize-Vents 1991-04-25
M

Mission

protection de l'environnement et des proprietes privees des lieux-dits de cette zone

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Treize-Vents (85590)

Associations de Treize-Vents

Contact

#

Identifiants

RNA
W852012870
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0852005043
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 852P

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr