M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PROPRIETES PRIVEES DES LIEUX-DITS DE CETTE ZONE
@
Commune & Contact
Commune
TREIZE-VENTS (85590)#
Identifiants
Identifiant
852P0852005043
Copié !
Historique
0852005043
Copié !
RNA
W852012870
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 852P
Observation : W852012870
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.