AMICALE DES ROUTIERS DE L'OUEST - SECTION DE CHOLET Active Mortagne-sur-Sèvre Personnel entreprise W852003877 Créée en 1997 resserrer les liens existant entre les membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mortagne-sur-Sèvre (85290) Identifiants RNAW852003877 HIST.0852006430 Historique Créée le 23/06/1997, dernière déclaration le 28/12/2015 4 évènements 23/06/1997 Création 26/07/1997 Publication au Journal Officiel 28/12/2015 Dernière déclaration 28/12/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.