COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES COLLECTIVITES DE TERRES DE MONTAIGU COMMUNAUTE DE COMMUNES MONTAIGU-ROCHESERVIERE

Active Montaigu 1977-03-09
M

Mission

fournir une aide matérielle et morale aux agents et aux familles des agents des collectivités concernées

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montaigu (85600)

Associations de Montaigu-Vendée

Siège INSEE

35 AV VILLEBOIS MAREUIL, 85600 MONTAIGU-VENDEE

Contact

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Identifiants

RNA
W852002757
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
881758403
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0852002944
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 852P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Activités des organisations professionnelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr