FAMILLES RURALES GROUPEMENT TRANSPORT SCOLAIRE DU PAYS DE POUZAUGES

Active Pouzauges 2007-10-12
M

Mission

entreprendre toute action nécessaire à ses membres, concourant à la promotion des familles et de chacun de leurs membres, ainsi qu'à l'amélioration de la qualité de la vie, notamment ceux soumis à agrément des pouvoirs publics, et particulièrement dans le domaine suivant : l'organisation du transport scolaire sur le territoire décrit à l'article 1er

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pouzauges (85700)

Associations de Pouzauges

Siège INSEE

12 RUE DU VIEUX CHATEAU, 85700 POUZAUGES

Contact

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Identifiants

RNA
W851001549
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500911532
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0851005549
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 851S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

maisons familiales rurales

NAF : Autres transports routiers de voyageurs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr