OGEC NOTRE DAME DU DONJON

Active Pouzauges 1948-06-09
M

Mission

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente;

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays de Pouzauges
@

Commune & Contact

Commune

Pouzauges (85700)

Associations de Pouzauges

Siège INSEE

30 RUE DU VIEUX CHATEAU, 85700 POUZAUGES

Contact

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Identifiants

RNA
W851000242
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
786438739
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0851001058
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-04
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  • Ancien titre : ORGANISME DE GESTION D'UN ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE CATHOLIQUE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE "NOTRE DAME DU DONJON" POUZAUGES
  • Nouveau titre : OGEC NOTRE DAME DU DONJON
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 851S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr