OGEC NOTRE DAME DU DONJON Active Pouzauges Gestion enseignement Ecole primaire W851000242 786438739 Employeuse Créée en 1948 assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Pouzauges (85700) 30 RUE DU VIEUX CHATEAU, 85700 POUZAUGES Identifiants RNAW851000242 SIREN786438739 HIST.0851001058 Historique Créée le 09/06/1948, dernière déclaration le 04/01/2026 6 évènements 01/01/1900 Enregistrement INSEE 09/06/1948 Création 30/06/1948 Publication au Journal Officiel 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 04/01/2026 Dernière déclaration 13/01/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/01/2026 / Modification 04/01/2026 Modification Titre : ORGANISME DE GESTION D'UN ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT DE L'ECOLE CATHOLIQUE MATERNELLE ET ELEMENTAIRE "NOTRE DAME DU DONJON" POUZAUGES devient OGEC NOTRE DAME DU DONJON Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Gestion enseignement / Ecole primaire Gestion enseignement 015035organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique Ecole primaire NAF 85.20ZEnseignement primaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Effectif salarié 20 à 49 salariés / 2024 20 à 49 salariés tranche 12Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.