COMITÉ DES FÊTES DE BRANTES Active Brantes Comités des fêtes W843008939 106001969 Créée en 2026 favoriser le rayonnement de la commune et renforcer les solidarités Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Brantes (84390) 892 TRAVERSE DE BRANTES, 84390 BRANTES Identifiants RNAW843008939 SIREN106001969 Historique Créée le 01/05/2026, dernière déclaration le 01/05/2026 6 évènements 01/05/2026 Création 01/05/2026 Dernière déclaration 01/05/2026 Enregistrement INSEE 01/05/2026 Dernier évènement INSEE 12/05/2026 Publication au Journal Officiel 12/05/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 01/05/2026 / Création 01/05/2026 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.