COMITÉ DES FÊTES DE ST LÉGER DU VENTOUX Active Saint-Léger-du-Ventoux Comités des fêtes W843008459 923732143 Créée en 2023 créer, organiser et développer des actions et manifestations festives Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Saint-Léger-du-Ventoux (84390) 26 RUE DE LA MAIRIE, 84390 SAINT-LEGER-DU-VENTOUX Identifiants RNAW843008459 SIREN923732143 Historique Créée le 30/06/2023, dernière déclaration le 30/06/2023 6 évènements 30/06/2023 Création 30/06/2023 Dernière déclaration 30/06/2023 Enregistrement INSEE 30/06/2023 Dernier évènement INSEE 04/07/2023 Publication au Journal Officiel 04/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.