SAUVONS EMILIE Active Vacqueyras Droits de l'Homme W843002711 Créée en 2003 défense des droits de l'enfant emilie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vacqueyras (84190) Identifiants RNAW843002711 HIST.0843004195 Historique Créée le 14/01/2003, dernière déclaration le 14/01/2003 4 évènements 14/01/2003 Création 14/01/2003 Dernière déclaration 01/03/2003 Publication au Journal Officiel 29/10/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.