COMITE DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE D'ENTRAIGUES-SUR-LA-SORGUE

Dissoute Entraigues-sur-la-Sorgue 1982-07-09
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2015-02-17.

mission de solidarité temporaire ou exceptionnelle individuelle ou familiale à l'égard de tout agent communal titulaire ou stagiaire et les contractuels ayant plus de 6 mois d'ancienneté consécutifs ; cette mission peut être étendue aux agents retraités ; son action s'exerce également en faveur des enfants de agents communaux notamment sous la forma d'arbre de Noel et autres

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Avignon
@

Commune & Contact

Commune

Entraigues-sur-la-Sorgue (84320)

Associations de Entraigues-sur-la-Sorgue

Contact

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Identifiants

RNA
W843001060
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0843000810
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 843S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.