ASSOCIATION DE CHASSE COMMUNALE LA GRIVE Active Piolenc Chasse Sport W842005980 884598731 Créée en 1937 pratique de la chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Piolenc (84420) MAIRIE, 84420 PIOLENC Identifiants RNAW842005980 SIREN884598731 HIST.842200811 Anciennes informations Historique Créée le 05/03/1937, dernière déclaration le 02/09/2015 5 évènements 05/03/1937 Création 05/03/1937 Enregistrement INSEE 05/03/1937 Dernier évènement INSEE 02/09/2015 Dernière déclaration 02/09/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Sport Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.