ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE TRAVAILLAN Active Travaillan Chasse Loisirs W842000446 838106052 Créée en 1986 chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Travaillan (84850) PL J MOULIN, 84850 TRAVAILLAN Identifiants RNAW842000446 SIREN838106052 SIRET83810605200015 HIST.842206084 Historique Créée le 13/03/1986, dernière déclaration le 16/06/2025 5 évènements 13/03/1986 Création 13/03/1986 Enregistrement INSEE 13/03/1986 Dernier évènement INSEE 16/06/2025 Dernière déclaration 16/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Loisirs Chasse 013005chasse Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.