COMITE DE SAINT SATURNIN LES AVIGNON DE LA FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS EN ALGERIE TUNISIE MAROC (FNACA) Active Saint-Saturnin-lès-Avignon Anciens combattants W842001145 Créée en 1971 anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Saturnin-lès-Avignon (84450) Identifiants RNAW842001145 HIST.842203206 Historique Créée le 24/04/1971, dernière déclaration le 31/12/2024 3 évènements 24/04/1971 Création 31/12/2024 Dernière déclaration 31/12/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.