POUR LE MAINTIEN ET LE DEVELOPPEMENT DE L'ECOLE CATHOLIQUE DU PONTET Active Le Pontet Religion Sport W842000620 340720028 Créée en 1985 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Le Pontet (84130) AV DE CASSAGNE, 84130 LE PONTET Identifiants RNAW842000620 SIREN340720028 HIST.842205713 Historique Créée le 22/03/1985, dernière déclaration le 11/03/2026 5 évènements 22/03/1985 Création 27/02/1987 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 11/03/2026 Dernière déclaration 11/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Religion / Sport Religion 040000activités religieuses, spirituelles ou philosophiques Sport 011000Sports, activités de plein air Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.