ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUTION NOTRE DAME Active Pertuis Périscolaire Sport W841002715 790767792 Créée en 1976 activités scolaires Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pertuis (84120) Identifiants RNAW841002715 SIREN790767792 SIRET79076779200019 HIST.0841001282 Anciennes informations Historique Créée le 17/12/1976, dernière déclaration le 26/01/2023 4 évènements 17/12/1976 Création 02/01/1977 Publication au Journal Officiel 26/01/2023 Dernière déclaration 28/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire / Sport Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.