ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUTION NOTRE DAME Active Pertuis Périscolaire W841002715 790767792 Créée en 1976 activités scolaires Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pertuis (84120) Identifiants RNAW841002715 SIREN790767792 SIRET79076779200019 HIST.0841001282 Anciennes informations Historique Créée le 17/12/1976, dernière déclaration le 26/01/2023 4 évènements 17/12/1976 Création 02/01/1977 Publication au Journal Officiel 26/01/2023 Dernière déclaration 28/07/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Périscolaire Périscolaire 015025associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.