M
Mission
organiser la mise en place d'une position commune entre les propriétaires fonciers de Cotignac, au niveau de la mise à disposition des terres, au profit de l'association communale de chasse, ou des associations de chasse concernées par les terrains ci-après définis sous réserve de l'acceptation du règlement intérieur
Domaines
- chasse 👉 Provence Verte
@
Commune & Contact
Commune
Cotignac (83570)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W833008817
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1998-95
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 833S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr