M
Mission
mise en commun des droits de chasse, destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage, réglementation du droit de chasse en vue de la consommation du gibier, gestion du sanglier, réintroduction du perdreau rouge
Domaines
- chasse 👉 Provence Verte
@
Commune & Contact
Commune
Bras (83149)Contact
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Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W833008471
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
154/2006
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 833S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr