ARROSANTS PLAINES-JARDINS-BOUIDE-RECLUS (APJBR)

Active Cotignac 1992-04-01
M

Mission

restauration et maintenance des droits d'arrosage dans les quartiers des Plaines, des Jardins, de La Bouide et du Reclus, à Cotignac

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Provence Verte
@

Commune & Contact

Commune

Cotignac (83570)

Associations de Cotignac

Siège INSEE

1 PLACE DE LA MAIRIE, 83570 COTIGNAC

Contact

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Identifiants

RNA
W833003253
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
941154254
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
57/1992
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-08-17
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  • Ancien titre : ARROSANTS PLAINES-JARDINS-BOUIDE-RECLUS (APJBR)
  • Nouveau titre : ARROSANTS DE COTIGNAC
  • Nouvel objet : perpétrer et officialiser la tradition ancestrale de gestion et de protection par les arrosants des droits d'eau d'arrosage, soutenir et mutualiser toutes actions allant dans ce sens ; veiller à la maintenance et à la restitution des servitudes droits de passage et droit d'eau, à la préservation, la restauration et l'entretien des cours d'eau et des ouvrages hydrauliques et des chemins d'accès ; à la préservation de la qualité de l'eau et de l'environnement naturel qui en dépend ainsi que la conservation des connaissances et savoir faire ancestraux en lien avec l'eau ; veiller à protéger en priorité les canaux et cours d'eau historiquement entretenus et utilisés par les riverains à des fins d'arrosage des jardins potagers et des vergers ainsi qu'à maintenir l'irrigation naturelle de la végétation non cultivée ; son territoire d'action s'étend à l'ensemble des cours d'eau traversant la commune de cotignac (83570) et l'association peut intervenir dans tous projets en lien avec ses objectifs, sans aucune restriction géographique ;
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 833S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr