Mission
dans le cadre du code de l'environnement, assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développent du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, éducation cynégétique de ses membres, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du shéma départemental de gestion cynégétique apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et de la flore sauvages ; dans ce cadre les adhérents s'engagent à participer à la prévention des incendies de forêt, à assurer leur protection sous toutes ses formes et à participer le cas échéant au reboisement du territoire de la commune de Forcalqueiret
Domaines
- chasse 👉 Provence Verte
Commune & Contact
Commune
Forcalqueiret (83136)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Journal Officiel
- Ancien titre : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA PERDRIX
- Nouveau titre : SOCIÉTÉ DE CHASSE DE FORCALQUEIRET LA PERDRIX
- Transfert du siège
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 833S
Observation : Dossier créé par la S/Préf. de TOULON en 1951 (avant que la S/Préf. de BRIGNOLES existe en 1975) ATTENTION l'asso fonctionne avec CA+Bureau (voir Statuts) MAIS PAS comme elle le déclare en 2024 en "Direction Collégiale" !
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr