DEFENSE CULTURES ET ENVIRONNEMENT

Active La Seyne-sur-Mer 2003-06-20
M

Mission

veiller au respect de la législation en vigueur en ce qui concerne la préservation de l'environnement, la qualité de la vie et de la santé des riverains des Montant du plan Cavalier, du plan Dary et de Christoriat et d'utiliser tous les moyens amiables et légaux pour agir contre les personnes qui y dérogeraient

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Seyne-sur-Mer (83500)

Associations de La Seyne-sur-Mer

Siège INSEE

PLAN CAVALIER, 83590 GONFARON

Contact

#

Identifiants

RNA
W833001459
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
451039150
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
195/2003
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 832P

Activité

défense et amélioration du cadre de vie

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr