ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE VINS SUR CARAMY

Active Vins-sur-Caramy 1948-08-28
M

Mission

regrouper l'ensemble des propriétaires chasseurs et non chasseurs de la commune, ainsi que tous les chasseurs non propriétaires résidents de façon permanente à Vins, en vue de l'organistion de la chasse et de la protection des récoltes et propriétés et plus particulièrement : veiller à l'exploitation rationnelle de la chasse, assurer la surveillance du territoire de chasse de l'association, s'opposer à toute démarche mettant en péril l'équilibre cynégétique et écologique sur la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Vins-sur-Caramy (83170)

Associations de Vins-sur-Caramy

Contact

#

Identifiants

RNA
W833001125
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
2BIS/1948
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr