ASSOCIATION MANDATAIRE DES PRATICIENS DE LA CLINIQUE DU CAP D'OR Active La Seyne-sur-Mer Matériel médical W832023116 Créée en 1993 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832023116 HIST.0833012676 Anciennes informations Historique Créée le 29/12/1993, dernière déclaration le 08/02/1999 4 évènements 29/12/1993 Création 19/01/1994 Publication au Journal Officiel 08/02/1999 Dernière déclaration 07/12/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Matériel médical Matériel médical 017075gestion de matériel médical Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.