Mission
développer et organiser les mouillages accordés aux plaisanciers de fabregas- la verne en respectant les emplacements géolocalisés de la ddtm et en incluant une zone d'évitage, de demander un paiement unique pour le mouillage et la cale pour les plaisanciers ayant un pointu et une cale, la gratuité totale pour les autres types de plaisance dans le respect des règles sus citées, un paiement au prorata de l'utilisation des mouillages dans un site exposé aux éléments naturels dont l'utilisation n'est que de six mois pour un service quasiment nul, des activités de découverte de la côte sur 1 ou 2 week end pour touristes ou enfants des écoles
Domaines
- domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
Commune & Contact
Commune
La Seyne-sur-Mer (83500)Associations de La Seyne-sur-Mer
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Activité
domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr