ASSOCIATION HERALDIQUE MEDITERRANEE CULTURE ( H.M.C ) Active La Seyne-sur-Mer Culture Monuments historiques W832014240 Créée en 1998 la promotion culturelle des pays de la méditerranée Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Seyne-sur-Mer (83500) Identifiants RNAW832014240 HIST.0833015622 Anciennes informations Historique Créée le 20/01/1998, dernière déclaration le 21/01/1998 4 évènements 20/01/1998 Création 21/01/1998 Dernière déclaration 18/02/1998 Publication au Journal Officiel 29/07/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Monuments historiques Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Monuments historiques 010020commémorations, entretien de monuments et sites historiques, souvenir militaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.